Prévoyance
Chef d'entreprise

La prévoyance pour un chef d'entreprise

Protégez vos revenus en cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès. Souscrivez en ligne et consacrez-vous à l'essentiel : piloter votre entreprise.

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Chef d'entreprise

Qu'est-ce que la prévoyance chef d'entreprise ?

La prévoyance chef d'entreprise est un contrat qui protège vos revenus lorsque vous ne pouvez plus exercer votre activité.

En cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès, elle compense ce que le régime obligatoire ne couvre pas pour vous permettre de maintenir votre niveau de vie.

Gérant majoritaire, président de SAS, entrepreneur individuel : quel que soit votre statut, vous ne bénéficiez d'aucune prévoyance collective. Si vous cessez de travailler, vos revenus s'arrêtent avec vous.

👋 Chez Orus, le contrat prévoyance chef d'entreprise inclut une exonération automatique de vos cotisations en cas d'arrêt de travail de plus de 90 jours.

Pourquoi les chefs d'entreprise ont besoin d'une prévoyance ?

En tant que chef d’entreprise, vous ne bénéficiez d'aucune prévoyance collective et votre régime obligatoire verse des indemnités journalières très faibles, seulement à partir du 91e jour d'arrêt, et bien en deçà de vos revenus réels.

Un arrêt prolongé, une invalidité ou une maladie grave peuvent rapidement mettre en péril votre niveau de vie et la continuité de votre activité.

C’est pourquoi une prévoyance complémentaire pour chef d’entreprise est essentielle pour vous assurer vous et votre famille en cas de pépin de santé.

💡 Prenons un exemple concret : un gérant de SARL percevant 4 000 € nets par mois qui s'arrête brutalement suite à un AVC peut se retrouver avec moins de 500 € d'indemnités journalières pendant les trois premiers mois sans prévoyance chef d'entreprise.
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Prévoyance chef d'entreprise
Prévoyance pour chef d'entreprise

Que couvre le contrat de prévoyance chef d’entreprise Orus ?

Chez Orus, votre contrat de prévoyance chef d'entreprise vous protège en cas de :

  1. Décès et perte d'autonomie (PTIA) :  en cas de décès, un capital décès est versé aux bénéficiaires désignés dans votre contrat. En cas de perte totale et irréversible d'autonomie, ce capital vous est versé directement pour anticiper les aménagements nécessaires à votre quotidien.
  2. Arrêt de travail : des indemnités journalières vous sont versées en cas d’arrêt de travail et ce pendant toute la durée de votre arrêt et jusqu'à 3 ans.
  3. Invalidité permanente : si une maladie ou un accident vous empêche définitivement d'exercer votre activité, une rente mensuelle vous est versée en fonction de votre degré d'invalidité, jusqu'à votre départ à la retraite.
  4. Exonération des cotisations :  dès votre 91e jour d'arrêt, vous ne payez plus vos cotisations tout en conservant l'intégralité de vos garanties.
💡 Vous pouvez également souscrire une rente éducation pour protéger vos enfants ou une rente viagère de conjoint pour assurer les revenus de votre partenaire en cas de décès.
Toutes nos garanties

Combien coûte une prévoyance chef d’entreprise ?

Une prévoyance chef d'entreprise commence à partir de 30 € par mois.

Le tarif varie ensuite selon votre âge, votre statut, votre revenu professionnel annuel net, les garanties choisies et le délai de franchise retenu.

Savez-vous que la loi Madelin permet aux travailleurs non salariés de déduire leurs cotisations de leur revenu imposable ? Cela réduit significativement le coût net de votre contrat.

⚠️ Les mandataires sociaux (présidents de SAS, DG de SA) ne peuvent pas en bénéficier.

💡 Avec le régime Madelin, vos cotisations sont déductibles fiscalement dans la limite des plafonds en vigueur. Consultez un expert-comptable pour estimer l'avantage fiscal selon votre situation.
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par mois

Votre tarif dépend de :
Votre activité exacte
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Votre chiffre d’affaires
Les garanties incluses
Les plafonds sélectionnés

Tableau de garanties

Décès et perte d'autonomie

Protège les proches en cas de décès et l’adhérent en cas de perte totale et irréversible d’autonomie, quelle qu’en soit la cause.

Indemnités en cas d'arrêt de travail

Maintien de revenus en cas d’arrêt temporaire de travail.

Rente en cas d'invalidité

Maintien de revenus en cas d’incapacité durable à travailler.

Protection des enfants en cas de double décès

Protection renforcée pour les enfants à charge, en cas de décès des deux parents la même année.

Charges fixes couvertes en cas d'arrêt

Prise en charge des charges professionnelles en cas d’arrêt de travail.

Toutes nos assurances pour mieux vous protéger

Pour mieux vous protéger, nous avons créé nos assurances métiers en collaboration avec les professionnels de chaque secteur d’activité.

Nous répondons à vos questions

Un chef d'entreprise est-il obligé de souscrire une prévoyance ?

Non, ce n'est pas une obligation légale. Mais le régime obligatoire TNS ne verse des indemnités qu'à partir du 91e jour d'arrêt et pour des montants très inférieurs à vos revenus habituels.

💡 Sans prévoyance complémentaire, même un arrêt de quelques mois peut avoir des conséquences financières sévères sur votre foyer et votre entreprise.

À partir de quel taux d'invalidité la rente est-elle versée avec la prévoyance chef d’entreprise ?

La rente est versée à partir d'un taux d'invalidité d'au moins 33% et est déclenchée dès que votre invalidité est reconnue par expertise médicale. Son montant dépend de votre degré d'invalidité, évalué en croisant deux critères :

  • votre capacité à exercer votre profession spécifique
  • votre capacité fonctionnelle au quotidien
💡 Plus votre invalidité est importante, plus la rente est élevée, jusqu'à couvrir l'intégralité de votre montant annuel garanti en cas d'invalidité totale.

Qu'est-ce que l'exonération des cotisations et comment fonctionne-t-elle ?

L'exonération des cotisations est un mécanisme automatique : si vous êtes en arrêt de travail (ITT) ou en invalidité totale (IPT, taux N ≥ 66%) et indemnisé à ce titre par l'assureur, vous n'avez plus à payer vos primes pour l'ensemble de vos garanties.

Elle cesse dès que vous n'êtes plus indemnisé, quelle qu'en soit la raison, ou en cas de reprise partielle du travail (même à temps partiel thérapeutique).

Que couvre la garantie maladies redoutées du contrat de prévoyance chef d’entreprise ?

La garantie maladies redoutées de votre contrat de prévoyance verse par anticipation une partie de votre capital décès si l'un des diagnostics suivants est posé pour la première fois :

  • Cancer
  • Infarctus du myocarde
  • AVC avec séquelles neurologiques permanentes
  • Sclérose en plaques
  • Insuffisance rénale terminale
  • Maladie de Parkinson
  • Maladie d'Alzheimer
  • Pontage coronarien
  • Greffe d'organe

Un délai d'attente de 90 jours s'applique dès la prise d'effet de l'adhésion.

Puis-je modifier mes garanties si mon contrat prévoyance chef d’entreprise est en cours ?

Oui, vous pouvez modifier les garanties à tout moment depuis votre espace assuré, sous réserve de remplir les conditions d'adhésion et de se soumettre aux éventuelles formalités médicales.

Deux points importants à retenir :

  • Aucune modification n'est possible tant que vous percevez des prestations.
  • Chaque changement est formalisé par un avenant au certificat d'adhésion, qui seul vaut acceptation de l'assureur.

Quelle est la différence entre la prévoyance d'un gérant majoritaire et d'un mandataire social ?

Le gérant majoritaire de SARL cotise au régime TNS et peut déduire ses cotisations via le dispositif Madelin.

Le mandataire social (président de SAS, DG de SA) relève du régime général mais sans prévoyance collective. Il peut souscrire un contrat de prévoyance complémentaire, sans pouvoir bénéficier de la déductibilité Madelin.

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