L’assurance professionnelle des artistes

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L'assurance responsabilité civile professionnelle des artistes
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Assurance responsabilité civile professionnelle des artistes

Qu’est-ce qu’une assurance responsabilité civile professionnelle (ou RC Pro) des artistes ?

L’assurance responsabilité civile professionnelle, aussi connue sous le nom de RC Pro (ou RCP), protège les artistes contre les dommages causés aux tiers dans le cadre de leur travail.

💡Pas besoin d’attendre un sinistre pour faire appel à votre RC Pro avec la Protection Juridique. Une garantie incluse dans la RC Pro Orus, que vous pouvez utiliser à tout moment pour être accompagné d’experts juridiques.

L’assurance RC Pro est-elle obligatoire pour les artistes ?

💡Non, les artistes n'ont pas d'obligation légale de s'assurer. Seules les professions réglementées comme les médecins, avocats ou comptables par exemple ont cette obligation.

S’ils n'y sont pas obligés, pourquoi tant d'artistes font le choix de s'assurer ? C'est simple, en général, c'est l'une de ces deux options.

1️⃣ Vous collaborez avec une galerie, un musée ou un centre d'art prestigieux, il est très probable que l'on exige de vous d'être assuré en responsabilité civile professionnelle. Pourquoi ? Pour être certains qu'en cas de souci, et dans le monde de l'art vous le savez les imprévus sont nombreux, tous les acteurs pourront être correctement indemnisés pour les dommages causés.

2️⃣ Pour vous concentrer sur ce que vous faites le mieux : créer. Que vous soyez peintre, sculpteur, auteur ou chanteur, un accident est très vite arrivé et beaucoup de gens dépendent de vous. Une bonne RC Pro vous permet de travailler plus sereinement et de savoir qu'en cas de pépin, c'est l'assurance qui indemnise vos clients.

Toutes nos garanties
Assurance responsabilité civile professionnelle des artistes

Parce que chaque activité professionnelle est unique, vous pouvez ajuster les garanties de nos contrats d’assurance
à vos besoins tout au long de l’année. Pour vous concentrer sur ce qui compte vraiment : votre travail.

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Assurance responsabilité civile professionnelle des artistes

Que couvre l’assurance RC Pro pour artistes ?

Quelques exemples concrets pour comprendre ce que couvre la RC Pro des artistes :

  • Le retard dans la livraison d'une œuvre commandée : vous devez créer une pièce sur mesure, mais des retards dans le processus de création entraînent un retard, on vous demande réparation.
  • La non-conformité aux spécifications : votre client vous dit que l'œuvre ne correspond pas à ce qu'il attendait en termes de style, de couleur ou de dimensions.
  • La protection juridique : vos œuvres sont reproduites ou utilisées par un magazine sans votre consentement et vous demandez réparation.
  • La perte de documents : pour réaliser un projet important, on vous confie des données que vous perdez et le client vous demande réparation.
  • Les problèmes de confidentialité : vous dévoilez malencontreusement des informations confidentielles à un autre artiste sur les pratiques d'un galeriste ou d'une salle de concert.
Toutes nos garanties

Combien coûte une RC Pro pour les artistes ?

Les premiers prix d'une assurance RC Pro commencent à 13 € / mois. Mais ces tarifs peuvent augmenter en fonction des plafonds et des tarifs que vous ajoutez à votre contrat RC Pro.

Comme l'option Monde entier, qui vous permet d'assurer votre activité à l'étranger, ou bien l'option TMDI, tout dommage au matériel informatique.

Le plus simple pour savoir combien coûte une assurance RC Pro bien adaptée à votre métier d'artiste reste de faire un devis en ligne.

💡 Orus est la première assurance professionnelle de France à proposer des contrats sans engagement.
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Protection juridique - Hiscox RCP TECH and all others

Protection juridique

Un accompagnement quotidien pour vous aider à prendre les meilleures décisions juridiques dans 3 situations : en cas de question juridique, en cas de litige et en cas de process jusqu’à sa résolution.

Perte de biens et documents confiés - Hiscox RCP TECH and all RCP

Perte de biens et documents confiés

Perte ou destruction de documents, ainsi que des biens qui vous ont été confiés dans le cadre de vos activités professionnelles.

Faute ou négligence professionnelle - Hiscox RCP TECH and all RCP

Faute ou négligence professionnelle

Nous prenons en charge les réparations demandées par un client en cas d’erreur de votre part. Comme par exemple, en cas d’installation involontaire d’un virus, ou encore d’une mauvaise évaluation des besoins de votre client.

Remboursement des prestations - Hiscox

Remboursement des prestations

Suite à une réclamation d’un client contre vous, vous devez rembourser les honoraires que vous avez perçus. Nous prenons en charge ce remboursement.

Manquement contractuel - Hiscox RCP TECH and all RCP

Manquement contractuel

Nous vous protégeons si vous ne remplissez pas vos obligations dans le cadre d’un contrat. Comme en cas de mauvaise conduite de projet, de non-respect du cahier des charges ou de retard de livraison. Le non-respect d’engagements de performance est également couvert.

Droits de propriété intellectuelle - Hiscox RCP TECH and all RCP

Droits de propriété intellectuelle

Vous utilisez malencontreusement du matériel protégé par le droit de la propriété intellectuelle (des photos, des textes ou même des brevets par exemple) : nous compensons les réclamations dont vous faites l’objet.

Toutes nos assurances pour mieux vous protéger

Pour mieux vous protéger, nous avons créé nos assurances métiers en collaboration avec les professionnels de chaque secteur d’activité.

Nous répondons à vos questions

Quels types de représentations sont exclues de l’assurance RC Pro pour artiste d’Orus ?

Nous ne couvrons pas les spectacles d’artistes dits provocateurs. Voici ce qu'indique notre contrat d'assurance RC Pro :

• "Spectacles d’artistes provocateurs : ne sont pas couvertes les réclamations ou les dommages résultant de toute prestation d'organisation ou producteur ou diffuseur ou bookeur ou tourneur ou de postproduction de spectacles dans lesquels se produisent des artistes, connus pour leurs propos provocateurs et/ou pornographiques."

Est-ce que mon assurance RC Pro couvre les dommages causés à mes oeuvres ?

La réponse est non !

L'assurance RC Pro couvre les dommages que vous pouvez causer aux autres dans le cadre de votre travail.

💡 Pour assurer vos oeuvres, vous devez souscrire une assurance à part, ou faire jouer la responsabilité civile professionnelle ou personnelle des personnes qui auront endommagé vos oeuvres.
Rejoignez une communauté d’assurés heureux 💙
Une question ? Nous sommes là pour vous.

Nous sommes disponibles par téléphone, chat, SMS ou mail
du lundi au vendredi, de 09h à 19h depuis la France Métropolitaine.
En moyenne, nos équipes vous répondent en 3 minutes.

Anne

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