L'assurance décennale des couvreurs

Chez Orus, votre assurance décennale en couverture protège tous vos travaux liés à la réalisation, la rénovation et l’entretien de toitures, quels que soient les matériaux utilisés (hors structures textiles).

Elle inclut également les ouvrages complémentaires directement liés à la couverture et à l’étanchéité.

Voici des exemples de travaux pris en charge par l’assurance décennale Orus :

• Réalisation de couvertures, vêtages et vêtures en tous matériaux, y compris en bardeaux bitumés.
• Travaux de zinguerie et pose d’éléments accessoires (rives, gouttières, chéneaux…).
• Pose de fenêtres de toit et d’exutoires de fumée.
• Isolation et mise en œuvre d’un écran sous toiture.
• Ravalement et réfection des souches hors combles.
• Installation de paratonnerres et de souches de cheminée.
• Pose de capteurs solaires thermiques non intégrés (hors conception électrique ou thermique).
• Pose d’éléments de charpente non assemblés.
• Nettoyage et démoussage de toitures.
• Travaux d’étanchéité (jusqu’à 150 m² par chantier) et raccords d’étanchéité.
• Réalisation de bardages verticaux, vêtages et vêtures.

Certaines réalisations spécifiques ne sont pas couvertes par l’assurance décennale Orus. Ces exclusions concernent principalement les travaux techniques ou spécialisés qui sortent du cadre habituel des activités de couverture et d’étanchéité.

Voici les travaux non couverts par notre garantie décennale couvreur :

• La réalisation d’isolation frigorifique par panneaux sandwichs
• Les structures textiles
• La conception et la réalisation d’installations électriques ou thermiques liées aux capteurs solaires
• L’installation de capteurs solaires photovoltaïques
• Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur en activité principale

Non, la garantie décennale n’est pas obligatoire pour un sous-traitant en toiture, couverture ou autre activité du bâtiment.

Le sous-traitant signe un contrat avec une autre entreprise et non directement avec le client final. Seule l’entreprise ayant un contrat direct avec le client, le maître d’ouvrage, a l’obligation légale de souscrire une assurance décennale.

👉 Dans la pratique, l’assurance décennale est souvent exigée aux sous-traitants, notamment pour :

• La responsabilité contractuelle envers l’entreprise principale : si vous causez un dommage relevant de la garantie décennale, l’entreprise peut se retourner contre vous. Sans assurance, vous devrez payer vous-même les réparations, souvent très coûteuses, notamment dans le domaine de la couverture.
• L’évolution de votre activité : si vous devenez entrepreneur principal sur d’autres chantiers, la garantie décennale devient alors obligatoire et couvrira également vos travaux de sous-traitant.

Souvent confondues, ces deux assurances couvrent des personnes différentes :

• L’assurance décennale : souscrite par le couvreur, elle garantit pendant 10 ans les dommages graves affectant la solidité ou l’usage du bâtiment (infiltrations, affaissement, étanchéité…).
• L’assurance dommages-ouvrage : souscrite par le maître d’ouvrage (le client), elle permet une indemnisation rapide (sous 60 jours) avant que l’assureur ne se retourne contre la décennale du constructeur.

💡 Les professionnels sont obligés d’avoir une décennale, mais beaucoup de particuliers omettent encore la dommages-ouvrage, pourtant obligatoire. Pensez à les informer pour une protection complète.

Au-delà de la décennale pour un couvreur, d’autres assurances sont utiles lorsque l’on exerce le métier de couvreur, notamment :

• La garantie biennale : elle couvre pendant 2 ans les équipements dissociables (Velux, gouttières, chéneaux, trappes, ventilation, motorisation…).
• La responsabilité civile professionnelle (RC Pro) : elle vous protège contre les dommages matériels, immatériels ou corporels causés à autrui avant ou pendant le chantier.
• La mutuelle santé : elle complète les remboursements de la Sécurité sociale pour (consultations, soins dentaires, optique, hospitalisation, etc.), pour vous aider à mieux gérer vos dépenses médicales. Si vous employez du personnel, vous avez l’obligation de proposer une mutuelle collective à vos salariés dès leur embauche.
• La prévoyance santé : elle maintient vos revenus en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès, grâce au versement d’indemnités journalières, d’une rente ou d’un capital à vos proches.

💡 Bonne nouvelle, l’assurance décennale couvreur d’Orus inclut la garantie biennale et la responsabilité civile professionnelle (RC Pro) ! En y souscrivant, vous pourrez exercer votre activité de couvreur en toute sérénité.

Oui. Vous pouvez regrouper plusieurs métiers dans un même contrat d’assurance décennale, comme couvreur et charpentier, couvreur et isolation, ou encore couvreur et poseur de bardage par exemple.

👋 Chez Orus, nos contrats sont pensés pour les artisans exerçant plusieurs métiers. Vous pouvez déclarer jusqu’à 5 activités dans un même contrat. Le prix est basé sur l’activité la plus risquée, selon son poids dans votre chiffre d’affaires.

Ainsi, vous pouvez être assuré en décennale aussi bien pour votre activité de couvreur que pour votre assurance décennale toiture.