L'assurance des menuisiers

Chez Orus, l’assurance décennale couvre la menuiserie intérieure et extérieure.

1️⃣ Les menuiseries extérieures

La garantie décennale menuiserie extérieure prend en charge la fabrication et l'installation de menuiseries extérieures, avec leur revêtement de protection, quel que soit le matériau ( hors verrières, vérandas et certains types de façades).

La garantie menuiserie comprend les travaux de :

• L'installation de remplissages comme les résines, plastiques ou polycarbonates
• Le calfeutrement des joints de menuiserie sur site
• L'installation de fermetures et de protections solaires, qu'elles soient intégrées ou non
• Les travaux d'habillage et les liaisons entre l'intérieur et l'extérieur
• La création d'escaliers et de garde-corps
• La construction de terrasses et de platelages en bois naturel ou composite (hors supports de maçonnerie ou les toitures-terrasses)

Sont aussi compris les travaux accessoires ou complémentaires de :

• Vitrerie et miroiterie
• Installations électriques
• Traitements des bois, préventifs et curatifs
• Zinguerie et éléments accessoires en divers matériaux

2️⃣ Menuiseries Intérieures

Nous couvrons également des menuiseries intérieures, y compris leur revêtement, avec une variété de matériaux, hors éléments porteurs ou structurels.

Les travaux compris sont :

• La pose de portes pare-flammes et coupe-feu, de faux plafonds, cloisons, planchers, y compris surélevés, et de parquets pour sols sportifs
• L'installation d'escaliers et garde-corps
• L'agencement de stands, de mobiliers et autres installations
• La mise en place de remplissages, incluant les résines, plastiques ou polycarbonates
• Les travaux d'habillage et liaisons intérieures et extérieures

Ainsi que les travaux accessoires ou complémentaires de :

• Vitrerie et miroiterie
• Mise en œuvre de matériaux pour l'isolation thermique, acoustique, et la sécurité incendie
• Traitements préventifs et curatifs des bois

Non, en général, les menuisiers sous-traitants n'ont pas l'obligation de souscrire à une assurance décennale.

C'est à l'entrepreneur principal d'assumer la responsabilité du chantier face au client. Les sous-traitants en menuiserie opèrent sous la responsabilité et la supervision de cet entrepreneur principal.

Certains sous-traitants choisissent de s’assurer car en cas de malfaçon, l’entrepreneur principal peut se retourner contre eux. Sans garantie décennale, ils doivent payer eux-mêmes les réparations. Avec une assurance, c’est l’assureur qui prend en charge ces coûts souvent très élevés.

L’assurance décennale (obligatoire) est souscrite par le constructeur. Elle garantit pendant 10 ans les dommages graves qui affectent la solidité de l’ouvrage ou le rendent inhabitable, comme de grosses fissures ou un affaissement de toiture.

Tandis que l’assurance dommage-ouvrage (obligatoire) est souscrite par le maître d’ouvrage. Elle permet au propriétaire d’être indemnisé rapidement en cas de sinistre, sans attendre la recherche de responsabilité, puis l’assureur se retourne contre la décennale.

👉 Prenons un exemple concret : si une toiture neuve fuit au bout de 2 ans, l’assurance dommage-ouvrage rembourse rapidement le propriétaire, puis réclame la somme à l’assureur décennal du couvreur.

Lorsque l’on exerce en tant que menuisier, il est important de distinguer deux garanties complémentaires : la différence entre RC Pro et la décennale :

• L’assurance RC Pro couvre les dommages causés à des tiers dans le cadre de votre activité courante. Par exemple, si vous endommagez un bien chez un client en posant une fenêtre, c’est votre RC Pro qui prend en charge les frais.
• L’assurance décennale du menuisier, elle, couvre les dommages graves liés à vos ouvrages pendant 10 ans après leur livraison, lorsqu’ils compromettent la solidité du bâtiment ou le rendent impropre à l’usage (ex : infiltration d’eau due à une fenêtre mal posée, charpente instable, escalier dangereux).

👋 Chez Orus, la RC Pro est incluse dans votre contrat d’assurance décennale lorsque vous souscrivez à une assurance décennale menuiserie.

La garantie de bon fonctionnement, appelée aussi biennale, couvre pendant 2 ans les équipements installés sur le chantier lorsqu’ils font partie intégrante du bâti.

👉 Cela concerne par exemple les portes intérieures, les fenêtres, les volets, les placards intégrés ou encore les parquets flottants.

Si l’un de ces équipements présente un défaut de fonctionnement dans les 2 ans suivant la pose (hors mauvaise utilisation), la garantie biennale permet de prendre en charge la réparation ou le remplacement.

👋 Chez Orus, la garantie biennale est incluse dans votre contrat d’assurance décennale, tout comme la responsabilité civile professionnelle (RC Pro).

Si vous êtes menuisier et qu'un sinistre se produit sur l’un de vos travaux de menuiserie datant de moins de dix ans, vous êtes couvert à condition d’avoir souscrit votre assurance décennale chez Orus au moment du chantier.

Voici la marche à suivre :

• Vous devez nous informer dans les 5 jours après notification du sinistre.
• Une fois que nous avons l'information, nous envoyons un expert pour constater officiellement les dommages et en évaluer le coût. L'acheteur de l'ouvrage sera alors remboursé du montant des réparations, et vous devrez payer la franchise correspondant aux sinistres constatés.