Assurance RC Pro pour les professeurs

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Assurance responsabilité civile professionnelle pour les professeurs

Qu’est-ce qu’une RC Pro pour les professeurs ?

Que vous soyez professeur de danse, de musique, de théâtre, de sport, de maths ou d’histoire, l’assurance responsabilité civile professionnelle est indispensable pour enseigner.

Elle couvre tous les dommages corporels, matériels et immatériels que vous pourriez causer à vos élèves ou à des tiers dans le cadre de vos cours.

💡 Chez Orus la RC Pro est réservée aux indépendants : elle ne s’applique donc pas aux enseignants fonctionnaires dans les écoles sous contrat, et ne s’applique pas non plus aux professeurs de droit ou de matières juridique.

Quels risques couvre l’assurance RC Pro d'un professeur ?

L’assurance professionnelle pour professeur couvre notamment les risques suivants :

  1. Manquement contractuel : vous êtes professeur de danse et devez animer un atelier chorégraphique pour un spectacle scolaire, mais vous oubliez d’apporter la bande sonore nécessaire et ne pouvez pas assurer la prestation prévue.
  2. Dommages matériels et corporels : vous branchez mal un vidéoprojecteur ou un appareil utilisé pour le cours, ce qui provoque une panne ou endommage l’équipement.
  3. Biens confiés : un parent vous confie la guitare de son enfant en vue d’un cours, l’instrument est endommagé alors qu’il était sous votre responsabilité.
  4. Atteinte à la réputation et aux droits : vous divulguez par erreur des informations personnelles concernant le parent de l’un de vos élèves.
  5. Protection juridique (PJ) : le parent de l’un de vos élèves engage une procédure contre vous pour contester la qualité d’un enseignement ou réclamer des dommages-intérêts. Votre assurance prend en charge vos frais d’avocat et l’accompagnement juridique.
Toutes nos garanties
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Assurance responsabilité civile professionnelle pour les professeurs

La RC Pro est-elle obligatoire pour les professeurs ?

Non, la Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) n’est pas obligatoire pour les professeurs indépendants (musique, danse, théâtre, soutien scolaire, sport…).

Elle est vivement recommandée, car un accident ou un dommage peut rapidement engager votre responsabilité personnelle. Dans certains cas, les parents, les studios ou les écoles privées peuvent même exiger que vous soyez assuré avant de vous confier des élèves.

Combien coûte une RC Pro pour professeur ?

L’assurance professionnelle pour un professeur commence à partir de 13€/mois.

Avec votre RC Pro Orus, il n’y a pas de franchise : vos sinistres sont pris en charge dès le 1er euro.

👉 Par exemple, si vous endommagez par accident l’instrument de musique d’un élève, vous êtes immédiatement couvert sans avoir à avancer de frais.

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RC Pro - Générique - Protection juridique - Hiscox RCP TECH and all others

Protection juridique

Nous vous accompagnons durant toutes les phases de vos litiges et remboursons vos frais juridiques.

RC Pro - Générique - Perte de biens et documents confiés

Perte des biens confiés

Nous vous couvrons si des biens ou des données électroniques qui vous sont confiés par un client sont perdus ou endommagés.

RC Pro - Générique - Faute ou négligence professionnelle - Hiscox RCP TECH and all RCP

Fautes ou négligences

Nous vous protégeons si vous commettez une erreur lors de l'exécution d'une mission, telle qu’une mauvaise appréciation des besoins ou des erreurs de configuration.

Remboursement des prestations - Hiscox

Remboursement des prestations

Suite à une réclamation d’un client contre vous, vous devez rembourser les honoraires que vous avez perçus. Nous prenons en charge ce remboursement.

RC Pro - Générique - Manquement contractuel - Hiscox RCP TECH and all RCP

Manquements contractuels

Nous vous protégeons si vous ne remplissez pas vos obligations dans le cadre d’un contrat (non-respect du cahier des charges, retard de livraison, etc.).

RC Pro - Générique - Propriété intellectuelle - Hiscox RCP TECH and all RCP

Propriété intellectuelle

Si vous portez atteinte à des droits de propriété intellectuelle, comme des droits d’auteur ou des marques, nous compensons les réclamations dont vous faites l’objet.

Toutes nos assurances pour mieux vous protéger

Pour mieux vous protéger, nous avons créé nos assurances métiers en collaboration avec les professionnels de chaque secteur d’activité.

Nous répondons à vos questions

Quelles activités sont exclues de la RC Professeur Orus

Certaines pratiques ne sont pas couvertes par l'assurance RC Pro Orus (liste non exhaustive) :

  • Sports extrêmes : pas de couverture pour des activités comme le saut en parachute, le base jump ou l’escalade extrême.
  • Sports mécaniques et équitation : les activités comme la moto, la Formule 1 ou l’équitation ne sont pas couvertes par la RC Pro professeur Orus.
  • Matière juridique : les enseignements de droit et soutien scolaire juridique sont exclus de la couverture Orus.
  • Fonctionnaires : chez Orus, nous couvrons les indépendants ce qui exclut les professeurs de l’éducation nationale

Puis-je résilier mon contrat facilement si mon activité évolue ou s’arrête ?

Oui ! Chez Orus, certains contrats sont sans engagement et vous pouvez résilier à tout moment, sans frais ni condition particulière. Contactez un conseiller pour savoir si votre profession est concernée !

Les cours dispensés à l’étranger (stages, séjours, retraites de yoga…) sont-ils couverts ?

Oui, vos cours sont couverts dans toute l’Europe, à condition que le siège social de votre activité soit situé en France métropolitaine (hors Corse). Les déplacements aux États-Unis et au Canada sont également couverts si vous souscrivez l’option « international ».

Quelle est la différence entre RC Pro et RC Exploitation ? Dois-je souscrire les deux ?

Il y a une différence entre la RC Pro et la RC Exploitation :

La RC Pro couvre les incidents directement liés à votre activité d’enseignement (hors éducation nationale). Par exemple, pendant un cours de danse, un élève se blesse en réalisant un mouvement sur vos indications.

Tandis que la RC Exploitation couvre les dommages survenant dans le cadre de votre activité mais sans rapport avec l’enseignement. Par exemple, lors d’un déplacement pour une formation, vous faites tomber accidentellement le vidéo-projecteur d’un autre intervenant

Ces deux assurances sont complémentaires, elles vous couvrent à la fois dans l’exercice de votre métier et pour tous les accidents périphériques liés à votre activité professionnelle.

Si un accident arrive dans une salle que je loue pour mes cours, suis-je couvert pour les dommages aux locaux ?

Les dommages causés aux locaux ne relèvent pas de la RC Pro, mais de l’assurance du lieu lui-même (assurance local commercial ou multirisque professionnelle). Si vous êtes vous-même locataire ou propriétaire de la salle, vous pouvez souscrire une assurance local chez Orus.

La RC Pro couvre-t-elle aussi mes déplacements professionnels (chez un élève, dans un gymnase, dans un conservatoire) ?

Oui, vos cours restent couverts quel que soit le lieu : chez un élève, dans une salle de sport ou dans un conservatoire. En revanche, les accidents de la route pendant vos trajets ne relèvent pas de la RC Pro : il vous faut une assurance auto ou circulation adaptée.

👉 Par exemple, si vous exercez exceptionnellement dans une autre école de danse qu’habituellement, votre responsabilité civile professionnelle professeur de danse vous couvre même en dehors de votre établissement habituel.

L’assurance professionnelle qui prend soin de ses assurés

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Notre équipe dédiée vous accompagne à chaque étape.

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